Marque expirée - Marque en non vigueur

PROMETIL
Prometil SARL

Numéro de dépôt :
3637618
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2019
PROMETIL de Prometil

Présentation de la marque PROMETIL

Déposée par voie électronique le 18 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Prometil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMETIL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Prometil domicilié(e) 42 général de Croutte,31100 Toulouse - 31100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 340 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prometil domicilié(e) 42 général de Croutte,31100 Toulouse - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMETIL est expirée depuis le 18 mars 2019.

Prometil a également déposé les autres marques suivantes : Waavy , Maperless , Intuitill , Polirama , OneLight , Prometil , OneLight Studio , Semios , Lelie , Tools for process


Prometil SARL - 42 général de Croutte,31100 Toulouse - 31100 - France - SIREN 499340834


Prometil - 42 général de Croutte,31100 Toulouse - 31100 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 25 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769316 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-25

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.